Le P2P

Bonjour à tous,

Vous savez sans aucun doute que le téléchargement à partir de logiciel P2P est illégal!!


Pourquoi ce sujet?

Tout simplement parce que trop de monde ignore encore quels sont les dangers, les risques et les peines encourues à utiliser à des fins légales ou illégales les logiciels de peer-to-peer. Je suis las également d'entendre je risque rien, tout le monde le fait ou encore ben je ne savais pas. Il va m'être difficile d'être exhaustif sur le sujet, tant il aborde de nombreux points et déborde largement sur un phénomène de société dont les enjeux paraissent insondables aujourd'hui.

En vous inscrivant vous avez accepté le Reglement, je vous remet d'ailleur le point 5 de ce Reglement.
5--Interdiction de poster des sujet illégaux. Les sujet illégaux seront suprimés. Nous entendons par sujet illégale :
le racisme, la pornographie, piratage, etc... Tout sujet aillant des caractères illégaux sera suprimé suite
à un avertissement.
Et oui, le piratage fait en partie partie du telechargement P2P.



Qu'est ce que le P2P?


Et oui, beaucoup de monde parle du telechargement P2P mais qu'est ce donc?

Citation :

Le terme pair-à-pair est la traduction de l'anglais Peer-to-Peer, laquelle est souvent abrégée P2P
Les systèmes pair-à-pair permettent à plusieurs ordinateurs de communiquer via un réseau, de partager simplement des informations --des fichiers le plus souvent, mais également des flux multimédia continus (streaming), le calcul réparti, la téléphonie (comme Skype), etc. sur Internet.

(source Wikipédia)
Je vous met un autre lien où la définition est très bien expliquée.



Le P2P est-il légal?


Oui, et non. Tout dépend de ce que vous faites avec.

Le P2P permet à un créateur de jeux (par exemple) de lancé sur le web une demo de son jeux. Mais voilà, il se trouve que le jeux est très demandé et que pour le télécharger il faut attendre plusieurs heures voire plusieurs jours!! En bref les serveurs sont pleins, satures...Ce créateur de jeux peut pour éviter de faire saturer ses serveurs, mettre sa démo sur les différents réseaux existants de P2P. Il est gagnant car ses serveurs ne sont plus saturés et il gagne des client car chaque personne ayant la démo donne un "petit" morceau de la démo à d'autre personne. Autant vous dire que si beaucoup de monde a la démo, beaucoup de personnes l'auront très rapidement. Le créateur de jeux est Gagnant!!
Ca peut aussi être bien pour les différentes distributions Linux qui peuvent être distribuées par ce moyen là.
Selon une étude publiée le 8 février 2007 par l'Institut De l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (IDATE) en liaison avec Médiamétrie/Netratings, les fichiers téléchargés légalement représentent environ 15% en France de l'ensemble des fichiers téléchargés.

La réponse est ambigüe aujourd'hui suite à l'adoption par l' Assemblée Nationale et le Sénat de la loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information parue au Journal Officiel ; autrement dit ce qu'on appelle communément aujourd'hui : la loi DADVSI décret et décision du Conseil constitutionnel.
Cette loi a été longuement, et est encore débattue dans tous les milieux.

Faisons un petit aparté succinct sur le parcours d'une loi.

-Le vote de la loi en France repose sur le principe de l'accord sur un même texte entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Cet accord s'établit par la procédure dite de la navette parlementaire, décrite par l'article 45 de la Constitution : « Tout projet ou proposition de loi est examiné successivement dans les deux assemblées du Parlement en vue de l'adoption d'un texte identique. » Le texte effectue ainsi des « navettes » entre les deux assemblées jusqu'à l'adoption d'un texte identique. Chacun des examens successifs s'appelle une lecture. Le Gouvernement peut demander la réunion d'une commission mixte paritaire, composée de sept sénateurs et sept députés, et chargée de parvenir à une rédaction commune sur les dispositions d'un texte restant en discussion entre l'Assemblée et le Sénat au cours de la navette. (...) Lorsque le texte est définitivement adopté, le président de la République dispose de quinze jours pour promulguer la loi. (...) La promulgation de la loi l'authentifie et lui donne force exécutoire. Elle est ensuite publiée au Journal officiel de la République française, dans l'édition « Lois et décrets ». Wikipédia - processus législatif en France

Quel était le but de cet aparté ? Vous rendre compte par vous-même que la loi DADVSI a été promulguée, sans ambigüité, et qu'elle est effective, tout simplement. Que vous soyez d'accord ou non. La difficulté pour tous est de l'assimiler et d'en saisir les grandes lignes, pas facile quand on n'est pas juriste.



La loi DADVSI commentée:

Article L336-1 (inséré par Loi nº 2006-961 du 1 août 2006 art. 27 Journal Officiel du 3 août 2006). Lorsqu'un logiciel est principalement utilisé pour la mise à disposition illicite d'oeuvres ou d'objets protégés par un droit de propriété littéraire et artistique, le président du tribunal de grande instance, statuant en référé, peut ordonner sous astreinte toutes mesures nécessaires à la protection de ce droit et conformes à l'état de l'art. Les mesures ainsi ordonnées ne peuvent avoir pour effet de dénaturer les caractéristiques essentielles ou la destination initiale du logiciel. L'article L. 332-4 est applicable aux logiciels mentionnés au présent article.

- Article L335-2-1 (inséré par Loi nº 2006-961 du 1 août 2006 art. 21 Journal Officiel du 3 août 2006).
Est puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende
Le fait : 1º D'éditer, de mettre à la disposition du public ou de communiquer au public, sciemment et sous quelque forme que ce soit, un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d'oeuvres ou d'objets protégés
2º D'inciter sciemment, y compris à travers une annonce publicitaire, à l'usage d'un logiciel mentionné au 1º. "Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par la décision du Conseil constitutionnel nº 2006-540 DC du 27 juillet 2006."

En plus du code de la propriété intellectuelle, il faut également prendre connaissance de la circulaire du 3 janvier 2007 de présentation et de commentaire des dispositions pénales portant sur la loi n°2006-961 relative au droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information et d'action publique dans le domaine de la lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle au moyen des nouvelles technologies informatiques. Que dit-elle ?

- L'article 21 de la loi introduit dans le CPI un nouvel article L.335-2-1 (...). Cette disposition résulte d'amendements parlementaires, qui visaient spécifiquement à responsabiliser les éditeurs de logiciels de pair à pair afin que les internautes ne soient pas exclusivement visés par la répression de la contrefaçon (NTDLR : la contrefaçon est un délit.). Ces incriminations sont entrées en vigueur en même temps que la loi, de sorte qu'elles sont immédiatement applicables aux logiciels déjà disponibles qui seraient maintenus à la disposition du public, de même que pour la publicité qui en serait faite, postérieurement au 4 août 2006. (...)
Il va de soi que l'éditeur ou le distributeur d'un logiciel d'échanges de données ou de fichiers qui n'est pas conçu ou spécialement configuré pour permettre l'échange de fichiers contenant des oeuvres contrefaites ne saurait tomber sous le coup de l'incrimination de l'article L.335-2-1 du CPI. (...)
A l'inverse, ceux qui éditent ou distribuent des logiciels manifestements destinés à porter atteinte aux droits d'auteur ou droits voisins ou en font la publicité doivent faire l'objet de poursuites déterminées afin de tarir à la source les réseaux d'échanges illégaux. L'initiative des titulaires de droits tendant à lutter contre ces logiciels sera relayée par le ministère public chaque fois que l'infraction paraît caractérisée. (...)
Enfin, il est utile de rappeler que lorsque qu'un logiciel n'est pas manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d'oeuvres ou d'objets protégés, mais est neanmoins "principalement utilisé pour la mise à disposition illicite d'oeuvres ou d'objets protégés (...)", le président du tribunal de grande instance statuant en référé peut ordonner sous astreinte toutes mesures nécessaires à la protection du droit menacé (article L.336-1 nouveau du CPI.). Ouf, merci pour le pâté.



C'est bien beau mais le P2P est-il légal alors le P2P?


Ce qui est clair, c'est que la publicité, la mise à disposition, l'utilisation[b/] ou [b]l'aide apportée dans la configuration des logiciels de peer-to-peer pourrait tomber sous le coup de la loi. Si vous êtes utilisateur de peer-to-peer, même à des fins légales, vous êtes potentiellement hors-la-loi, car le logiciel est potentiellement hors-la-loi. Vous aider à configurer vos ports est potentiellement hors-la-loi, parler librement de peer-to-peer sur le forum avec les dérives que cela peut comporter peut induire une publicité elle-même potentiellement hors-la-loi. Je vais trop loin ? Peut-être, mais je n'ai pas les épaules assez larges en terme de portefeuilles et de connaissances juridiques pour ne pas inciter à la plus grande des prudences dans le domaine. Vous non plus ? Je m'en doutais.Certains juristes suggèrent de se fier au bon sens des magistrats et sont optimistes quand à la juste application de la loi, d'autres sont nettement plus pessimistes. Attention terrain glissant ! Etes-vous de taille pour jouer ? Seules les jurisprudences à venir clarifieront le sujet.

Jusqu'ici nous n'avons abordé que l'utilisation de ces logiciels, sans même évoquer le contenu des téléchargements. Ainsi, lorsque ceux-ci sont illégaux, plus de question à se poser !



Qu'est-ce que je risque à télécharger des films, musiques et autres oeuvres ?


Encore une fois, jetons un coup d'oeil à la directive qui souhaite distinguer le "download" de l'"upload".

- "Download". Les personnes qui profitent des oeuvres ou objets protégés mis illégalement à leur disposition sur les réseaux d'échange méritent en effet de relever de sanctions pénales. Le téléchargement constitue une reproduction de l'oeuvre au sens de l'article L.122-3 du code de la propriété intellectuelle. A défaut d'être autorisé, il constitue donc une contrefaçon passible des mêmes peines que celles rappelées s'agissant de la mise à disposition du public.

- "Upload". La mise à disposition de fichiers via internet constitue une forme de représentation ou de communication au public (article L.122-5 du CPI). Or, ces actes accomplis par un procédé quelconque sans le consentement de l'auteur sont illicites (article L.122-4 du CPI). L'article L.335-3 du code de propriété intellectuelle est en conséquence applicable (...).



Et c'est suivi d'effets réellement tout ça ?



Je vous laisse consulter ce lien regroupant des jurisprudences relatives aux droits d'auteur ! Et j'en profite pour vous rappeler un nouvel évènement en la matière qui a défrayé la chronique il y a peu de temps.
lien



Eh ben, est-il possible d'avoir davantage d'ennuis ?


Oui, ça l'est, nous n'avons pas abordé l'aspect sécuritaire de l'installation de ces logiciels, et de leur usage à des fins illégales. Je ne peux ici que vous renvoyer sur les excellentes démonstrations par l'exemple déja rédigées et publiées.

- Les logiciels de P2P (parfois) mais surtout l'utilisation que l'on en a (majorité des cas) sont les principaux vecteurs d'infection ! Quelques topics pour s'en convaincre :

Liste de clients P2P infectés
le P2P et ses conséquences
Le crack et ses conséquence par Tesgaz
Le danger des cracks par Malekal Morte

Les infections véhiculées par le p2p sont bien réelles. A titre d'exemple, le ver Worm.Win32_Sumom-A est un ver de messagerie instantanée et de réseaux peer-to-peer qui se place notamment dans le dossier incoming afin d'être expédié à un maximum de personnes.



Bof, des infections c'est pas bien grave... "Format c:" et basta !


A près tout, pourquoi sécuriser son ordinateur ? pourrait-on se demander, pourquoi ne pas le formater ou restaurer de temps en temps, comme ça je l'utilise comme je l'entends ?

Ne pas sécuriser votre ordinateur, c'est permettre à un inconnu d'en prendre le contrôle total, à votre insu , et d'en faire ce qu'il veut (...) Dans la majorité des cas, les pirates se s'intéressent pas à ce qu'il y a sur votre disque dur. Ce qui les intéressent, c'est votre connexion internet.(...) C'est une réalité: vous êtes légalement responsable de ce qui est fait à travers votre connexion internet.

Pourquoi sécuriser son ordinateur par sebsauvage
Il ne s'agit là "que" de Spam, imaginez pour l'hébergement d'images pédophiles à votre insu... La cause est entendue !


J'attire votre attention sur une loi sorti tout récemment: La loi Olivienne. Je vous laisse découvrir ce lien pour en savoir plus sur cette loi.





Si vous aussi êtes infecté par ces "cochonneries", poster un Topic dans la partie Sécurité PC